Contre l'avis du Conseil fédéral, le Conseil des États a accepté par 27 voix contre 15 un projet déjà soutenu par le National ...

Forêts primaires et anciennes de hêtres des Carpates et d’autres régions d’Europe © JU NP Paklenica Les secrétariats des huit principales conventions ...

Ils rendent obligatoires certaines dispositions d’une entente pour un secteur d’activité ou l’ensemble d’une région.

Le Grand Cubzaguais a renouvelé son soutien aux associations locales en signant des conventions d’attribution de subventions pour un montant total de 180 000 euros ...

Depuis début décembre, acheteurs et vendeurs sont entrés dans les « boxes » des négociations afin de finaliser avant le 1 er mars les conventions régissant leurs relations commerciales pour l’année ...

Ces conventions ont été négociées en parallèle afin de garantir une cohérence renforcée entre les engagements des différents acteurs, notamment à travers des définitions harmonisées des objectifs et ...

dans une nouvelle ère ? En tout cas, à partir d'aujourd'hui, une première étape sera franchie et donc avec deux mois d'avance, de remettre une convention de compte à leurs clients actuels. Qui s'en ...

Thierry Ménissier a codirigé le Comité opérationnel de la Convention citoyenne pour le Climat de Grenoble Alpes Métropole. Sabine Lavorel a codirigé le Comité opérationnel de la Convention citoyenne ...

les consommateurs, qui crient à la « supercherie ». urgentes de réformes à caractère économique et financier) relatives aux conventions de compte. Des dispositions reprises par la charte signée hier, ...

Les élections municipales se déroulent les 15 et 22 mars. Zoom sur les principaux thèmes du programme de Gap en commun, la liste citoyenne ...